portant fixation du prix de journée 2016 de la maison d'enfants "Le Rayon de Soleil" de GUEBWILLER
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "2016" du filtre Année, pour la valeur "08/06/2016" du filtre Date de séance
portant fixation du prix de journée 2016 du centre de placement familial socio éducatif de la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'association "Croix-Marine" à WITTENHEIM
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "Croix-Marine" à WITTENHEIM
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2016 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin